Déposée le 17 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SATIEREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOREAL domicilié(e) Parc Technologique Zoopôle, 18 C rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 601 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SATIEREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INOREAL, Société par actions simplifiée - Parc Technologique Zoopôle, 18 C rue du Sabot - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 508601077
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507198 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2016 n°2624342 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-22
Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences à l'agriculture a l'agroalimentaire ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; patchs à usage cosmétique. Préparations et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical ; préparations diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ; tisanes médicinales ; sucre à usage médical. Préparations et produits diététiques non à usage médical à base de végétaux ; compléments alimentaires à base de végétaux, vitamines, minéraux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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